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Marques déposées par la société MINOTERIE THOMAS
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BIOBAGUETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOBAGUETTE
MINOTERIE THOMAS

Numéro de dépôt :
92434833
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE

Présentation de la marque BIOBAGUETTE

Déposée le 16 septembre 1992 par la société MINOTERIE THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « BIOBAGUETTE »

Le déposant est la société MINOTERIE THOMAS domicilié(e) 12 Grand Rue, 12360 CAMARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 190 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE THOMAS SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MINOTERIE THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DE CAMARES


MINOTERIE THOMAS - 12 Grand Rue, 12360 CAMARES - France - SIREN 323190470


MINOTERIE THOMAS SA - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194884 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1995-12-18

Viande poissons, volailles et gibier Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour, faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.